Conditions générales de vente
Conditions générales de vente de la société LUDLOW STREET, 753 466 325 R.C.S. PARIS Siège social : 54 rue René Boulanger – 75010 Paris
Il est préalablement précisé que les présentes conditions régissent exclusivement les ventes par la société Ludlow Street de produits proposés sur les sites www.quinsai.com et www.quinsai-wallcovering.com étant précisé que les produits vendus sur ces sites sont réservés aux particuliers et professionnels inscrits sur www.quinsai.com et www.quinsai-wallcovering.com
La validation de la commande d'un produit proposé sur les sites www.quinsai.com et www.quinsai-wallcovering.com implique l’acceptation expresse du client des présentes conditions générales de vente, sans que cette acceptation nécessite une signature manuscrite. Le non-respect par un client de ses obligations au titre des présentes Conditions Générales de Vente pourra entraîner la suspension voire la résiliation de son compte de client, sans préjudice de tous dommages et intérêts que pourrait solliciter la société Ludlow Street. La société Ludlow Street est éditrice et propriétaire de la marque QUINSAI® située au 54 rue René Boulanger 75010 PARIS. La société Ludlow Street, sous le nom commercial QUINSAI® dispose d’un site marchand où un ensemble de produits de décoration, décors muraux panoramiques et papiers peints, pour permettre aux clients particuliers et professionnels de choisir leurs produits avant d’acheter en ligne, avec le maximum d’informations qui peuvent être complétées sur simple demande à eshop@quinsai.com
La société Ludlow Street propose une étendue de services qui sont régis par les présentes conditions générales de vente aux clients par internet appelés : « le Client ». La société Ludlow Street pourra, si bon lui semble, modifier les conditions générales de vente. Toutes commandes passées sous les anciennes conditions générales seront régies par celles-ci.
1. Les produits
Les produits présentés sur le site en tant que décors muraux et papiers peints. Chaque produit est présenté avec ses caractéristiques techniques et sous une référence unique. Les produits sont l’ensemble des biens proposés à la vente par la société Ludlow Street sur www.quinsai.com et www.quinsai-wallcovering.com
Les produits proposés par la société Ludlow Street sont conformes à la législation française en vigueur et aux normes applicables en France. Les photos sont modifiables à la discrétion de la société Ludlow Street, les couleurs des photos ne sont en aucun cas contractuelles, et peuvent ne pas correspondre aux échantillons qui peuvent être envoyés, La société Ludlow Street ne pourra pas être tenue responsable de ces différences dues à la qualité des écrans.
2. Les commandes
Chaque commande devra faire l’objet d’une acceptation des conditions générales de vente. La commande alors ne sera validée qu’une fois réglée par les moyens de paiement appropriés, et après confirmation par la banque du règlement. Les confirmations de commande sont adressées par courrier électronique à l’adresse indiquée par le client dans sa commande et son espace en ligne sur notre site internet. Seule la validation des moyens de paiements rendra la vente parfaite et déclenchera la validation. La date de la commande est la date de validation du paiement. Toutes les commandes passées les vendredis entre 12 heures et le lundi 10 heures du matin seront traitées dans la journée du mardi suivant la validation de la commande et du paiement. Toute commande reçue le matin et validée sera traitée sous 72h pour un délai de livraison le plus court possible. Les jours fériés : les commandes seront traitées le jour de reprise du travail. En cas d’annulation de commande du fait du client : une indemnité égale ou supérieure à 50% sera conservée elle pourra atteindre 100% du prix des lors que les produits ont spécialement été fabriqués pour le client. En tout état de cause, lors d’une annulation avec remboursement partiel, le délai de remboursement n’excèdera pas un mois, date d’acceptation de l’annulation par la société Ludlow Street.
3. Prix
Le prix est exprimé en euros (€).
Le prix indiqué sur les fiches produit ne comprend pas le transport. Le prix indiqué dans la confirmation de commande est le prix définitif, exprimé toutes taxes comprises pour la France. Il comprend le prix des produits, les frais de manutention, d’emballage des produits, les frais de transport. La TVA applicable est celle en vigueur au jour de la commande en France, tout changement de taux pourra être répercuté sur le prix des produits. Ludlow Street se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Dans le cas d’une modification, le prix facturé par Ludlow Street est celui inscrit dans le bon de commande et accepté par le Client au moment de sa validation.
4. Moyens de paiement
Le paiement s’effectue uniquement en ligne par carte bancaire ou par Paypal. Les cartes bancaires acceptées sont : Visa / CB / Mastercard et American Express. Le compte du client sera débité à l’issue d’un délai maximum de 4 jours suivant la date de la commande et celle-ci sera considérée comme effective après confirmation de l’accord des centres de paiement. PayPal est un fournisseur de services de paiement spécialisé dans l’émission de monnaie électronique entre l’acheteur et une tierce entité. Paypal assure la confidentialité des informations bancaires de l’acheteur. L’organisme exécute tout ordre de paiement généré par le client et crédite la société Ludlow Street dans les 3 jours ouvrés. A validation de l’ordre de paiement, le client autorise Paypal à obtenir les fonds depuis une source d'approvisionnement applicable pour transfert du solde au destinataire. De façon exceptionnelle, Ludlow Street se réserve le droit d’accepter d’autres moyens de paiements sur demande à eshop@quinsai.com
5. Paiement
Le paiement est exigible à la commande. Il appartient à l’acheteur d’enregistrer et d’imprimer son bordereau de paiement s’il souhaite conserver les détails de l’opération bancaire relative à la transaction. À la demande de l’acheteur, il lui sera adressé une facture sur papier faisant ressortir la TVA. Toutes les transactions d'achat se déroulent dans un strict cadre de confidentialité et de cryptage grâce au protocole SSL. La société Ludlow Street n’a en aucun cas accès à ces coordonnées et ne les garde pas sur ses serveurs. A cet effet, elles vous seront demandées à nouveau lors d'une nouvelle transaction sur le site. Lorsque vous appuyez sur le bouton "Valider" lors de la validation de votre commande. Dans le cadre de cette lutte contre la fraude, la société Ludlow Street se réserve le droit de demander au client d’adresser par mail à eshop@quinsai.com une copie recto-verso de sa pièce d’identité ainsi qu’un justificatif de domicile de moins de trois mois. La commande ne pourra être expédiée qu’après la réception et la vérification des pièces envoyées. Les pièces sollicitées devront être envoyées dans un délai de trois jours ouvrés après demande. Ces documents ne seront pas transmis à des tiers. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression de vos données conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978. La société Ludlow Street se réserve le droit de procéder à l’annulation de ladite commande en cas de non réception des documents ou en cas de réception de documents non conformes. Le client en sera informé par mail dans un délai d’un mois.
6. Cas particuliers DOM-TOM
Les produits expédiés vers les DOM/TOM : le prix sera calculé hors tva sur la facture. Des droits de douane ou taxes locales, droits d’importation ou taxes locales seront exigibles. Le règlement de ces taxes et droits reste dans tous les cas à la charge de l’acheteur
7. Réserve de propriété et transfert des risques
La société Ludlow Street reste propriétaire des produits et des modèles livrés jusqu’à leur paiement en intégralité par le client.
8. Frais de livraison
La société se réserve le droit de proposer un tarif d’expédition au client, tarif qui une fois validé sera ajouté au montant total de la facture.
9. Livraison
Pour une livraison à destination de l’Union Européenne : le montant de la commande est calculé toutes taxes comprises. La taxe appliquée correspond à la Taxe sur la Valeur Ajoutée en vigueur sur le territoire de livraison de la commande.
Pour une livraison à destination des DOM-TOM ou Hors Union Européenne : le montant de la commande est calculé Hors Taxes sur votre facture et sur la commande. Dans ce cas, la commande pourra être soumise à des droits de douane et à des taxes éventuelles qui sont imposées lorsque le colis parvient à destination. Ces derniers, liés à la livraison d’un article, sont à la charge du client et relèvent de sa responsabilité. La société Ludlow Street n’est pas tenue de vérifier et d’informer ses clients des droits de douane et taxes applicables. Pour les connaître, il vous appartient de vous renseigner auprès des autorités compétentes du pays de livraison.
La société Ludlow Street ne sera pas tenue de conserver pour le client des produits payés mais pour lesquels une adresse de livraison n’aura pas été donnée ou sera fausse. La société Ludlow Street ne sera pas tenue comme responsable d’une mauvaise adresse de livraison. Dans ce cas, après un délai de 3 mois, les produits seront remis à la vente et le règlement conservé par la société Ludlow Street. Si la livraison ne pouvait être effectuée pour des raisons d’accessibilité ou d’absence de personne pour la réception des produits, la société Ludlow Street ne saurait en être tenue pour responsable. Les produits retournés chez la société Ludlow Street pour erreur de livraison ou absence du destinataire seront envoyés une nouvelle fois aux frais exclusifs du client une fois le paiement de ceux-ci. A date de validation de commande, les délais de livraison seront de 21 jours ouvrés, sauf rupture de stock exceptionnel (délais indicatifs). Dans le cas de la fermeture de la société pour congés annuels, les commandes seront traitées dès la semaine de la réouverture.
10. Réclamations
Tous les produits fournis par le vendeur bénéficient de la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil. Dans le cas de références reçues mais non commandées, après vérification que l’erreur n’est pas imputable au client les produits seront retournés par le client aux frais de la société Ludlow Street. Dans le cas d’une livraison de produits ne correspondant pas dans leur quantité au bon de commande, il sera envoyé au client le reliquat de la commande aux frais de la société Ludlow Street. Dans le cas de livraison de références différentes de celles commandées, les produits seront retournés à la charge de la société Ludlow Street qui commandera en remplacement les références souhaitées. Condition essentielle pour un remboursement ou remplacement de marchandises : lors de la livraison, le client ou son représentant doit contrôler les marchandises en présence du transporteur dûment habilité. En cas de dommage(s) dû(s) au transport le client en sa qualité de destinataire, doit expressément notifier les réserves à faire dans les délais impartis auprès du transporteur, et envoyer une copie à la société Ludlow Street qui se réserve droit de refuser le retour, le remboursement ou remplacement des produits. En cas de non-conformité d’un produit vendu, il pourra être retourné au vendeur qui le reprendra, l’échangera ou le remboursera. Toutes les réclamations pour défauts de conformité, demandes d’échange ou de remboursement doivent s’effectuer par mail à l’adresse suivante eshop@quinsai.com.
11. Droit de rétractation
Les acheteurs, pour les clients particuliers non professionnels bénéficient d’un délai de rétractation légal de sept jours à compter de la livraison de leur commande pour souhaiter retourner le produit au vendeur pour échange ou remboursement sans pénalité, à l’exception des frais de retour. Le produit retourné devra l’être dans son état et emballage d’origine. Il devra ne pas avoir été utilisé, ni avoir subi de détérioration si minime soit-elle et être dans un état de propreté parfaite. Le droit de rétractation ne s’exerce pas sur les articles personnalisés, réalisés sur mesure tels que des décors muraux ou papiers peints au choix du client concernant les couleurs ou motifs ou sur fabrication sur-mesure. Les frais de livraison retour resteront à la charge du client.
12. Force majeure et catastrophes naturelles
Dans les cas de force majeure, de grèves des transports, de blocages des routes, de catastrophes naturelles ou d’impossibilité de circuler, la société Ludlow Street ne sera pas tenue responsable des mauvais délais ou des absences de livraison.
13. Limitation – Exonération de responsabilité
La société Ludlow Street décline toute responsabilité quant à l’utilisation détournée ou la mauvaise utilisation des produits que le client a commandés. La société Ludlow Street n’est en aucune manière responsable des conséquences résultant : de l’entreposage des produits dans des conditions anormales ou incompatibles avec leur nature, de leur transformation, du non-respect des consignes de pose, d’usures anormales provenant d’un mauvais entretien, d’un choix de colle inadapté pour la pose, ou d’une pose imparfaite, non-respect des consignes de pose pour papier intissé, détérioration des produits dus à des infiltrations d’eau, des chocs ou des usages, températures ou taux d’hygrométrie inappropriés. Même si nous nous efforçons de présenter les couleurs de nos produits le plus fidèlement possible, nous ne pouvons garantir que votre écran d’ordinateur reflétera avec précision la couleur des produits reçus.
14. Protection des données personnelles et garanties légales.
Conformément à la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, les informations à caractère nominatif relatives aux acheteurs pourront faire l’objet d’un traitement automatisé. La société Ludlow Street pourra collecter les informations sur les acheteurs en utilisant les moyens disponibles sur internet, ex cookies, et transmettre si elle le souhaite les informations à ses partenaires commerciaux. Cependant, les acheteurs peuvent demander la non communication de leurs informations personnelles et disposent d’un droit d’accès et de rectification des informations conformément à la loi du 6 janvier 1978. La société Ludlow Street est tenue à l’égard de ses Clients de la garantie légale de conformité mentionnée aux articles L. 211-4 à L. 211-13 du code de la consommation, et de celle relative aux défauts de la chose vendue, dans les conditions prévues aux articles 1641 à 1648 et 2332 du code civil. Dans le cadre de la garantie légale de conformité, nous nous engageons à soit à réparer ou remplacer le produit en fonction des stocks disponibles, soit à vous rembourser le prix du produit (contre retour du produit), ou une partie du prix du produit (si vous gardez le produit). Dans le cadre de la garantie des vices cachés, vous pouvez soit garder le produit et nous demander une réduction du prix, soit nous retourner le produit et demander le remboursement du prix du produit.
Article L. 211-4 du code de la consommation :
Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance.
Il répond également des défauts de conformité résultant de l'emballage, des instructions de montage ou de l'installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité.
Article L. 211-5 du code de la consommation :
Pour être conforme au contrat, le bien doit être propre à l'usage habituellement attendu d'un bien semblable et, le cas échéant correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l'acheteur sous forme d'échantillon ou de modèle ; présenter les qualités qu'un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l'étiquetage ; ou présenter les caractéristiques définies d'un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l'acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté.
Article 1641 du code civil :
Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus.
Article 1648 alinéa 1 du code civil :
L'action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l'acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice.
Article L. 211-12 du code de la consommation :
L'action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien.
Garantie commerciale :
La garantie commerciale s’entend de tout engagement contractuel d’un professionnel à l’égard du consommateur en vue du remboursement du prix d’achat, du remplacement ou de la réparation du bien, en sus de ses obligations légales visant à garantir la conformité du bien.
Certains produits font l’objet d’une garantie commerciale de la part du fournisseur. Dans ce cas, celle-ci sera clairement spécifiée sur la fiche produit du produit concerné.
Si aucune garantie n’est spécifiée sur la fiche produit, alors le produit ne donne lieu à aucune garantie commerciale. Pour obtenir plus d’informations sur la garantie commerciale de votre produit, vous pouvez contacter la société Ludlow Street.
15. Protection des données personnelles
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d'opposition sur les données vous concernant auprès de la société Ludlow Street, vous pouvez exercer ce droit en nous envoyant un courrier à l'adresse suivante : quinsai@quinsai.com et par courrier à l’adresse de la société Ludlow Street 54 rue René Boulanger 75010 PARIS Vous pouvez également consulter ou modifier vos données personnelles dans "Mon compte". Le traitement automatisé d'informations nominatives sur www.quinsai.com et www.quinsai-wallcovering.com a été déclaré auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés.
L'inscription aux sites sur www.quinsai.com et www.quinsai-wallcovering.com comprend l'acceptation des présentes conditions générales de vente. Tous les mails envoyés par la société Ludlow Street comportent un lien de désinscription en bas du mail grâce auquel vous pouvez vous désabonner en un clic. Les données personnelles (adresse, email et téléphone) peuvent être transmises à des tiers afin d’assurer une bonne livraison de la commande. Nos sites www.quinsai.com et www.quinsai-wallcovering.com utilisent des cookies. Les données collectées sont destinées à l'usage et la bonne navigation de nos sites. Elles sont nécessaires au traitement et à la gestion des commandes du client ainsi qu’aux relations commerciales entre la société Ludlow Street et le client. Elles permettent également à la société Ludlow Street de fournir au client des services personnalisés et d’améliorer la pertinence des informations qui lui sont proposées. La plupart des cookies sont destinés à permettre ou faciliter votre navigation et sont nécessaires au fonctionnement de notre boutique en ligne. L’utilisation de cookies, propres ou tiers, n’étant pas nécessaires au fonctionnement du site nécessite un consentement exprès de votre part. Vous pouvez manifester votre consentement ou vous opposer à l’utilisation des cookies en paramétrant votre dispositif de connexion de manière appropriée.
17. Propriété intellectuelle
Tous les éléments des sites www.quinsai.com et www.quinsai-wallcovering.com sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de la Société Ludlow Street. Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores. Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord exprès de la société Ludlow Street.
18. Contentieux
Les présentes conditions de vente en ligne sont soumises à la loi française, les tribunaux de Paris sont seuls compétents pour tous litiges. Nous nous réservons le droit de changer ces conditions de ventes de temps en temps et nous vous prions de vous y référer à chaque fois que vous passez commande.